Compte rendu Conseil Municipal
11/07/2017


Affaires générales :

- 1- adoption du règlement intérieur du restaurant scolaire

- 2- désignation des représentants à la commission du suivi du centre de recyclage

Ressources humaines :

- 3 - augmentation du temps de travail pour 2 agents

- 4- création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet

- 5- création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

- 6- création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe

- 7- création de 2 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe

- 8- recrutements d’agents contractuels pour l’animation d’ateliers périscolaires et pour la garderie périscolaire

Finances :

- 9- décision modificative : budget eau - annule et remplace DM 1

- 10- décision modificative : budget eau

Enfance-jeunesse :

- 11- adoption du nouveau Projet EDucatif Territorial

- 12- nouveaux tarifs pour la garderie municipale

Urbanisme :

- 13- adoption de la convention de gestion de services pour l’exercice de la compétence Plan Local d’Urbanisme

- 14- requalification d’un raccordement exclusif en équipement public

Culture :

- 15- tarifs des manifestations culturelles – 2ème semestre 2017

Associations :

- 16- subvention exceptionnelle –Club de Twirling bâton – T2RC

Projets :

- 17- adoption de la convention de montée en débit dans le cadre de l’offre PRM spécifique sur la commune de Rilhac-Rancon sur la Communauté d’Agglomération de Limoges Métropole

Questions diverses