Compte rendu Conseil Municipal
07/11/2017


Affaires générales :

- 1- installation d’un nouveau conseiller municipal

- 2- commission locale d’évaluation des charges transférées de Limoges Métropole – adoption du rapport du 22 septembre 2017 relatif à l’adhésion de Chaptelat à Limoges Métropole

- 3- mesures d’entretien des abords des propriétés

Finances :

- 4- décision modificative n°3 : budget principal

- 5- décision modificative n°3 : budget eau

- 6- avance sur la subvention de fonctionnement de la crèche multi-accueil Lou Pitchounet

- 7- Emprunt de 280 000.00 €, financement de divers investissements

- 8- Fixation du montant de la prime de fin d’année pour les agents en contrat de droit privé

- 9- Fixation de la taxe d’aménagement

Enfance- jeunesse :

- 10- protocole de transfert de responsabilité

Motions :

- Soutien au monde HLM

- Maintien des contrats aidés

- Soutien aux employés de l’entreprise GM&S

Questions diverses