Compte rendu Conseil Municipal
19/12/2017


Affaires générales :

1- Modification des commissions municipales

2- Adoption de la convention de mise à disposition de service – gestion de la voirie communautaire spécifique « viabilité hivernale »

3- avis sur la voie de liaison Nord – délégation donnée à un élu afin de voter au nom du conseil municipal

Finances :

4- autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget principal

5- autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget annexe eau

6- révision des tarifs communaux - année 2018

7- inscription en non-valeur de créances irrécouvrables

8- décision modificative n°4 – budget principal

Ressources humaines :

9- modification du tableau des effectifs

10- participation de la commune à la protection sociale complémentaire des agents

11- création d’un poste d’assistant du patrimoine et des bibliothèques principal de 1ère classe

12- modification du régime des astreintes

Affaires culturelles

13- Programmation culturelle municipale du 1er semestre 2018

Enfance-jeunesse :

14- Rythmes scolaires : dérogation à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires – retour à la semaine scolaire de 4 jours pour la rentrée 2018

15- versement d’une subvention exceptionnelle pour les transports scolaires

Projets :

16- Convention d’action spécifique avec le SEHV – Service ESP87

Urbanisme :

17- Cession d’un terrain du domaine privé de la commune

18- Avis sur installation classée G.A.E.C. de Panlat

19- attribution d’un nom de rue

Associations :

20- versement d’une subvention exceptionnelle

Questions diverses