Compte rendu Conseil Municipal
27/03/2018


Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mars 2018 :

Affaires générales :

1- adoption d’une convention de fournitures de services de télécommunications – 3 lots

Finances :

2 -affectation de résultats 2017 – budget principal

3- affectation de résultats 2017 – budget annexe du service de l’eau

4- affectation de résultats 2017 – budget annexe service de production et de revente d’énergie

5- Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion

6- fixation des taux d’imposition locale 2018

7- vote du budget principal 2018

8- tarifs 2018 du service de l’eau

9- vote du budget annexe du service de l’eau 2018

10- vote du budget annexe du service de production et revente d’énergie 2018

11- subventions aux associations

12- subvention de fonctionnement au multi-accueil Lou Pitchounet

13- indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor chargés des fonctions de comptable public des communes et établissements publics locaux par décision de leur assemblée délibérante

14- Inscription en non-valeur : budget eau

Urbanisme :

15- Rétrocession dans le domaine public communal des espaces communs du lotissement Emile Zola

16- Acquisition d’une bande de terrain pour passage d’une canalisation d’assainissement sur la parcelle AA n°6

17- Communication de l’arrêté préfectoral du 20 février 2018 portant enregistrement d’un établissement d’élevage de porc exploité par le GAEC DE PANLAT

18- Intégration dans le domaine public communal d’une partie de la rue Maurice Rollinat

Associations :

19- subvention exceptionnelle –Club de Twirling bâton – T2RC

Ressources humaines :

20-Création d’un poste d’attaché territorial