Compte rendu Conseil Municipal
06/11/2018


Ordre du jour :

Affaires générales :

1- Transformation de la Communauté d'Agglomération Limoges Métropole en Communauté Urbaine

2- Extension des compétences de la Communauté d’Agglomération Limoges Métropole en vue de sa transformation en Communauté Urbaine

3- abrogation de la délibération interdisant les cirques avec animaux de pratiquer leur activité sur le territoire communal

Finances :

4- décision modificative n°3 – budget principal

5- accord de principe – garantie des emprunts de Limoges Habitat

6- souscription à un emprunt d’un montant de 170 000.00 € - budget principal

7- souscription à un emprunt d’un montant de 100 000.00 € - budget eau

Enfance-jeunesse :

8- convention d’utilisation des locaux de l’école Jean Jaurès par le CIMD

9- convention de prestation de service avec le CIMD pour la mise en place d’activités périscolaires

10- convention d’utilisation de la salle du Peyrou par le CIMD pour des ateliers de danse

11- convention de prestation de service avec le CIMD pour des ateliers de danse

12- avenants de transfert des contrats et conventions liant la commune à l’association Lou Pitchounet vers l’association PEP 87

13- convention de mise à disposition de locaux communaux à la Crèche Lou Pitchounet

14- convention relative au partenariat entre l’association sportive du collège Jean Moulin d’Ambazac et la commune

15- validation du nouveau Contrat Enfance-Jeunesse (CEJ)

Ressources humaines :

16- augmentation du temps de travail d’un agent

Projets :

17- Intégration de nouveaux supports à la médiathèque

Urbanisme :

18- Dénomination d’une voie communale

19- Projet du PLH3 – consultation pour avis

Affaires culturelles :

20- programmation culturelle 2ème semestre 2018

Questions diverses

21- Vœu de la ville de Rilhac-Rancon relatif aux animaux de cirque