Compte rendu Conseil Municipal
05/02/2019


Ordre du jour :

Affaires générales :

1- convention constitutive de groupement de commande – fourniture d’articles d’habillement

2- présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau

3- adoption de la Convention Intercommunale d’Attributions de l’agglomération de Limoges (CIA)

Finances :

4- Garantie de contrat de prêt entre Limoges Habitat et la Caisse des dépôts et consignation

5- tarifs restaurant scolaire – adultes

Ressources humaines :

6- Révision des indemnités de fonction des élus

7- Création de quatre postes d’adjoint technique principal de 2ème classe

8- Création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe

Urbanisme :

9- Convention d’implantation d’une antenne relais sur le territoire communal

10- Dénomination voies des logements sociaux ODHAC secteur le Gué du Marchand

11- Acquisition terrain Madame BOEUF rue de Bramaud pour réalisation d’un trottoir

12- Vente d’un terrain à Monsieur MAINGOUTAUD au Mas Genest

13- Validation du projet Dom’aulim de réalisation de logements seniors secteur la lande du Peyrou et cession foncière à l’euro symbolique au bailleur social

14- Demande de subvention au Conseil Départemental pour mise en place de barrières sur le PDIPR

15- Dénomination de la voie desservant la mairie et la médiathèque

Questions diverses

- Présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du futur Plan Local d’Urbanisme

- Compte rendu DIA 2018