Compte rendu Conseil Municipal
14/05/2019


Ordre du jour :

Affaires générales :

1- Désignation d’un nouveau délégué pour le CCAS

2- désignation nouveau délégué – école Mandela

Finances :

3- subvention de fonctionnement au multi-accueil Lou Pitchounet

4- adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie (électricité, gaz naturel, fioul) et de services associés

5- vente d’un tracteur

6- délibération modificative – affectation de résultat – budget principal

7- redevance réglementée pour chantier(s) provisoires(s)

Ressources Humaines :

8- charte informatique à destination des agents et des élus

9- adoption convention avec le CDG 87 – désignation d’un agent chargé de la fonction d’inspection – ACFI

10- création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet

11- prime de responsabilité des emplois administratifs de direction

12- modification du règlement intérieur – heures supplémentaires

Urbanisme :

13- Dénomination de voies lotissement les Troubadours

14- Convention de passage de réseaux sur parcelle communale

Enfance-jeunesse-scolarité :

15- convention de mutualisation du relais assistantes maternelles

16- Versement d’une subvention exceptionnelle pour les transports scolaires de fin d’année

Projets :

17- Convention portant sur l’occupation temporaire du terrain d’un particulier et sur les modalités d’entretien des ouvrages – étang de Guillot

18- agencement de la salle des mariages – demande de financement

19- rénovation de l’ALSH La bische – demande de financement

20- projet pumptrack – choix du terrain et demande de financement

21- rénovation de l’accueil de la mairie – demande de complément de financement

22- convention écopâturage commune-éleveur

23- convention écopâturage – commune - Limoges Métropole

Questions diverses