Compte rendu Conseil Municipal
09/07/2019


Ordre du jour :

Affaires générales :

1- changement de lieu du conseil municipal

2- dénomination de la salle sportive du gymnase

3- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Limoges Métropole Communauté urbaine

Finances :

4- délibération modificative n°1 – budget principal

5- subvention à l’amicale du personnel

6- mise en place d'une tarification "Garderie occasionnelle"

Ressources Humaines :

7- recrutements d’agents contractuels pour accroissement temporaire – périscolaire

8- autorisation de recrutement du personnel saisonnier pour l’ALSH

9- recrutements d’agents contractuels pour accroissement temporaire – service Entretien

10- modification des modalités d’attribution de la prime de service et de rendement

Urbanisme :

11- Dénomination des voies du lotissement « Terres d’Amarillys »

Enfance-jeunesse-scolarité :

12- Nouveau Projet Educatif Territorial – PEDT

13- convention de partenariat avec Chaptelat – places à l’ALSH

14- modification des règlements intérieurs et du protocole de transfert de responsabilité

15- Convention challenge Anti-gaspillage inter-restaurants scolaires 2019

Projets :

16- Validation du projet Dom’aulim-SELI de réalisation de logements seniors secteur la lande du Peyrou et cession foncière à l’euro symbolique au bailleur social – annule et remplace

Affaires culturelles :

17- Tarifs programmation culturelle deuxième semestre 2019

Associations :

18 -subvention exceptionnelle –Club de Twirling bâton – T2RC

Questions diverses