Compte rendu Conseil Municipal
24/09/2019


Ordre du jour :

Affaires générales :

1- règlement intérieur du dojo municipal

2- adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie (électricité, gaz naturel, fioul) et de services associés – annule et remplace

3- adhésion de la commune au GIP SILPC

4- nomination d’un représentant à l’assemblée générale du GIP SILPC

Finances :

5- garantie de prêt ODHAC – rue Bernart de Ventadour

6- garantie de prêt ODHAC – rue Florence Arthaud

7- Renouvellement bail HIVORY (anciennement SFR)

Enfance-jeunesse-scolarité :

8 - convention d’utilisation des locaux de l’école Jean Jaurès par le CIMD

9- convention d’utilisation de la salle du Peyrou par le CIMD pour des ateliers de danse

10- convention de prestation de service avec le CIMD pour des ateliers de danse

Projets :

11- Validation du projet Dom’aulim-SELI de réalisation de logements seniors secteur la lande du Peyrou et cession foncière à l’euro symbolique au bailleur social – annule et remplace

12- création d’un pumptrack – choix du terrain et enveloppe prévisionnelle

Environnement :

13- Interdiction de l’utilisation de produits phytosanitaires sur la commune

Motion :

- Disparition du SEHV

- Réorganisation des réseaux territoriaux du ministère de l’Action et des Comptes publics

Questions diverses