Compte rendu Conseil Municipal
05/11/2019


Affaires générales :

1- suppression de l’expression politique dans le bulletin municipal

2- CLECT – adoption du rapport du 19 septembre 2019 relatif à l’évaluation des transferts de charges

CMJ :

3- modification du règlement de fonctionnement du CMJ

Ressources Humaines :

4- Création d’un poste d’attaché territorial

5- Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité

Finances :

6- DM 2 – budget principal

Projets :

7- Choix du maître d’œuvre – construction d’une Halle des sports

8- Halle des sport – dépenses prévisionnelles et plan de financement

9- construction de logements sociaux – projet rue Georges Sand

Urbanisme :

10- Intégration du réseau d’éclairage public du lotissement Jacques Prévert dans le domaine public communal

11- Intégration du réseau d’éclairage public du lotissement Emile Zola dans le domaine public communal

Environnement :

12- annulation délibération 2019-09-13 - interdiction d’utilisation de produits phytosanitaires sur la commune

Questions diverses