Compte rendu Conseil municipal
17/12/2019


Ordre du jour :

Finances :

1- souscription d’un emprunt - montant de 150 000.00 € - BP

2- autorisation de dépenses d’investissement avant le vote des budgets 2020

3- révision des tarifs communaux - année 2020

4- avenant 1- travaux salle Maire Laurencin – lot 7 peinture

Ressources humaines :

5- Prise en charge de l’augmentation de cotisation sur la garantie maintien de salaire

6- Modification du fonctionnement du RIFSEEP

7- Plan de formation

8- Recrutement d’un agent saisonnier pour l’ALSH

9- Création de deux postes d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet

10- Création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe à temps complet

11- Création d’un poste d’animateur principal de 1ère classe à temps complet

12- Création d’un poste d’attaché territorial à temps complet

13- Création d’un poste de technicien territorial à temps complet

14- Modification du tableau des effectifs

Affaires culturelles

15- Programmation culturelle municipale du 1er semestre 2020

Urbanisme :

16- Conventions d'action foncière entre l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine, Limoges Métropole et la commune de Rilhac-Rancon

17- vente du bien communal situé au 48 Avenue Emile Zola

18- vente du bien communal situé au 50 Avenue Emile Zola

Associations :

19- versement d’une subvention exceptionnelle – TCRR

Enfance, Jeunesse et Scolarité :

20- Charte de ATSEM

Environnement :

21 - Annulation délibérations 2019-09-13 et 2019-11-12- interdiction d’utilisation de produits phytosanitaires sur la commune

Motion :

Motion contre la diminution des horaires d’ouverture du bureau de poste