Compte rendu Conseil Municipal
29/09/2020


Ordre du jour :

Affaires générales:

1- fixation des indemnités des élus municipaux

2- règlement intérieur du conseil municipal

3- création d’une commission extra-municipale pour les sentiers de randonnée

4- fixation d’un représentant pour la commission d’attribution des logements et d’examen de l’occupation des logements – CDC habitat social

5 -Désignation d’un représentant de la commune au sein de la commission de suivi du site relative à la centrale énergie déchets

6- rapporte et remplace – création des commissions municipales

7- rapporte et remplace - composition des commissions municipales

8- rapporte et remplace - délégation d’attribution du conseil municipal au Maire

9- rapporte er remplace – composition de la commission d’appel d’offres

10- exercice du droit à la formation du conseil municipal

11- renouvellement de la commission communale des impôts directs – CCID

12- désignation d’un représentant à la CLECT

13- retrait de la délibération n°2020-07-07B portant sur la désignation des représentants au sein du SIEPAL

Finances:

14- demande de garantie d’emprunt – Les Hauts de Bramaud – Limoges Habitat

15- demande de garantie d’emprunt – Troubadours 1– NOALIS

16- décision modificative n°2 – budget principal

17- avenant n°4 – travaux aménagement accueil de la mairie – lot 3 menuiseries extérieures

18- avenant n°5 – travaux aménagement accueil de la mairie – lot 4 menuiseries intérieures

19- avenant n°6 – travaux aménagement accueil de la mairie – lot 10 électricité

20- groupement de commandes – maintenance des installations thermiques

Associations :

21- subvention exceptionnelle à une association communale

Affaires culturelles:

22- programmation culturelle – 2ème semestre 2020

Affaires sportives:

23- adhésion à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport

Questions diverses

Bilan du forum des associations

Bilan de la rentrée des classes

bilan de l’activité du pumptrack