Compte rendu conseil municipal
30/09/2021


Ordre du jour:

Affaires générales:

  1. Convention de télétransmission
  2. Convention de partenariat entre la commune de Rilhac-Rancon et la commune de Djilasse au Sénégal.
  3. Indemnités de fonction des élus

Finances:

  1. Fixation des durées d’amortissement
  2. Admission en non-valeur
  3. Adhésion à la société AMPA pour adhésion à la centrale d’achat CAPAQUI
  4. DM n°2
  5. Convention gaz 6 – mise à disposition d’un marché de fourniture et acheminement de gaz naturel passé sur le fondement d’accords-cadres conclu par l’UGAP
  6. Taxe annuelle sur les friches commerciales
  7. Aménagement des salles sous tribunes

Urbanisme :

  1. Demande de subvention programme Démat. ADS
  2. Acquisition d'applications de gestion d'urbanisme et de droit des sols et prestations associées - CCGC entre limoges métropole, les communes autonomes et la ville de limoges (coordonnateur)

Ressources humaines:

  1. Recrutement d’animateurs contractuels pour l’animation périscolaire 2021-2022
  2. Recrutement pour accroissement temporaire d’activité au service entretien
  3. Recrutement pour accroissement temporaire d’activité au service technique
  4. Création de deux postes d’adjoint d’animation à temps complet
  5. Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée (contrat de projet)
  6. Création de deux postes de vacataires
  7. Recrutement pour accroissement temporaire d’activité au service administratif
  8. Recrutement pour accroissement temporaire d’activité au service enfance-jeunesse

Questions diverses