Compte rendu conseil municipal
16/12/2021


Ordre du jour :

Affaires générales:

SEHV: Convention de désignation de maitrise d’ouvrage renforcement de lignes – Payaux

Mise à disposition gratuite sous forme d’un contrat de location d’un minibus

Finances:

Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote des budgets 2022

Tarifs communaux 2022

Urbanisme :

Décision modificatif n°1 – Budget revente énergie

Cession terrain Monsieur PEYMIRAT lieu-dit «la Chaize

Ressources humaines:

Protocole d’accord sur le temps de travail applicable au 1er janvier 2022 – passage aux 1607 heures

Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents occasionnels sur la durée du mandat

Désignation des correspondants au COS du personnel des collectivités territoriales

Remboursement des frais de déplacements réalisés par les agents pour les besoins de service au sein de leur résidence administrative

Recrutement de vacataires pour le recensement de la population

Vie associative:

Subvention exceptionnelle But Rilhacois

Charte de la vie associative

Affaires culturelles

Tarifs des spectacles pour le 1er trimestre 2022

Questions diverses

Information Déclaration d’Intention d’Aliéner